Mandats et structures de l'AEN
Groupe d’examen du programme du CSNI (CSNI PRG)
Président(s) : |
John TAPPERT, États-Unis
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Secrétaire : |
Faiza SEFTA (faiza.sefta@oecd-nea.org)
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Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
Participation de l'UE : |
L'Union européenne (UE) participe aux travaux de l'AEN, en accord avec les Statuts de l'AEN et le protocole additionnel à la Convention de l'Organisation de coopération et de développement économiques.
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Date de création : | 31 décembre 1999 |
Fin de mandat : | 31 décembre 2026 |
Mandat (Document(s) de référence) :
- Plan stratégique du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI) [NEA/CSNI/R(2000)3] (en anglais seulement)
- Plan d’action du CSNI (2006-2009) [NEA/CSNI/R(2007)7] (en anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 40e session du CSNI [NEA/SEN/SIN(2007)1] (en anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 47e session du CSNI [NEA/SEN/SIN(2010)2] (en anglais seulement)
- Plan d’action et mode de fonctionnement du CSNI (2017-2022) [NEA/CSNI/R(2017)17/REV1] (anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 61e session du CSNI [NEA/SEN/SIN(2017)2] (en anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 71e réunion du CSNI [NEA/SEN/SIN(2022)4 (en anglais seulement)
- Mandat du Groupe d’examen du programme du CSNI (CSNI PRG) [NEA/SEN/SIN/PRG(2023)3]
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/SEN/SIN/PRG(2023)3
(Traduction française à paraître)