Mandats et structures de l'AEN
Groupe de travail sur l’analyse et la gestion des accidents (WGAMA)
Président(s) : |
Hideo NAKAMURA, Japon
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Secrétaire : |
Martina ADORNI (martina.adorni@oecd-nea.org)
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Vice-Président(s) : |
Ahmed BENTAIB, France
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Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
Participation de l'UE : |
L'Union européenne (UE) participe aux travaux de l'AEN, en accord avec les Statuts de l'AEN et le protocole additionnel à la Convention de l'Organisation de coopération et de développement économiques.
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Participant(s) : |
Inde
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Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord
Union de l’industrie de l’électricité (EURELECTRIC)
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Date de création : | 31 décembre 1999 |
Fin de mandat : | 31 décembre 2026 |
Mandat (Document(s) de référence) :
- Compte rendu succinct de la 27e session du Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI) [NEA/SEN/SIN(2000)1] (anglais seulement)
- Plan d’action du CSNI (2006-2009) [NEA/CSNI/R(2007)7] (anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 40e session du CSNI [NEA/SEN/SIN(2007)1] (anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 47e session du CSNI [NEA/SEN/SIN(2010)2] (anglais seulement)
- Plan d’action du CSNI (2011-2016) [NEA/CSNI/R(2011)2] (anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 61e session du CSNI [NEA/SEN/SIN(2017)2] (anglais seulement)
- Compte rendu succinct de la 68e réunion du CSNI [NEA/SEN/SIN(2020)3]
- Plan d’action et mode de fonctionnement du CSNI (2017-2022) [NEA/CSNI/R(2017)17/REV1] (anglais seulement)
- Statut de Participant de l'Inde au sein du CSNI et de ses organes subsidiaires : Mise à jour de 2018 du Plan de participation de l'AEN [NEA/NE(2018)8], Résumé des décisions prises lors de la 137e session du Comité de direction [NEA/SUM/DEC(2018)2] et lettre officielle reçue de l'Inde le 31 octobre 2019 confirmant son accord de statut de Participant au sein du CSNI et de ses organes subsidiaires
- Mise à jour de 2022 des Axes stratégiques des relations mondiales de l’AEN [NEA/NE(2022)18/REV1]
- Résumé des décisions prises lors de la 144e session du Comité de direction de l'énergie nucléaire [NEA/SUM/DEC(2022)2]
- Compte rendu succinct de la 71e réunion du CSNI [NEA/SEN/SIN(2022)4]
- Compte rendu succinct de la 73e réunion du CSNI [NEA/SEN/SIN(2023)1]
- Mandat du Groupe de travail sur l’analyse et la gestion des accidents (WGAMA) [NEA/SEN/SIN/AMA(2023)2]
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/SEN/SIN/AMA(2023)2
(Traduction française à paraître)