Président(s) : |
Yves GUANNEL, France |
Secrétaire : |
Yuji KUMAGAI (yuji.kumagai@oecd-nea.org) |
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Vice-Président(s) : |
Mahtab KHAN, Royaume-Uni | ||
Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* | ||
Russie (Suspendue*) | |||
*La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. | |||
Participation de l'UE : |
L'Union européenne (UE) participe aux travaux de l'AEN, en accord avec les Statuts de l'AEN et le protocole additionnel à la Convention de l'Organisation de coopération et de développement économiques. | ||
Participant(s) : |
Inde | ||
Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord | ||
Date de création : | 01 janvier 2023 | ||
Fin de mandat : | 31 décembre 2025 |
Mandat (Document(s) de référence) :
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/SEN/NRA(2022)6
Contexte
Le contrôle des centrales nucléaires est une fonction importante de tout organisme de réglementation nucléaire, car il est une source précieuse d’informations permettant de s’assurer de manière indépendante de la sûreté et de la fiabilité des centrales. Dans ce contexte, le mot « contrôle » renvoie au processus stratégique selon lequel les organismes de réglementation recueillent des informations sur l’exploitation des centrales nucléaires ; analysent leur importance du point de vue de la sûreté ; et prennent les mesures nécessaires. Le type d’informations dont dispose un organisme de réglementation varie d’un pays à un autre, mais parmi les plus courantes, on peut citer les résultats d’inspections, l’expérience d’exploitation et des indicateurs quantitatifs relatifs à l’exploitation de la centrale (nombre d’arrêts d’urgence non planifiés sur une période donnée, par exemple). Les organismes de réglementation ont pour tâche d’évaluer ces informations d’une manière holistique pour s’assurer qu’ils prennent des décisions réglementaires en connaissance de cause.
Parmi les diverses composantes du contrôle réglementaire, l’inspection doit faire l’objet d’une attention toute particulière en raison de l’importance qu’elle présente pour les organismes de réglementation, et parce que l’expérience a montré que l’échange de pratiques recommandées est particulièrement précieux dans ce domaine. Dans ce contexte, « inspection » signifie examen, observation, mesure ou essai visant à évaluer les structures, systèmes, composants, matériels, activités, processus et procédures d’exploitation, et compétences personnelles et organisationnelles. Une « pratique recommandée » est une pratique qui, si elle est adoptée par un organisme de réglementation, peut améliorer l’efficacité et/ou l’efficience de son action. Les pratiques recommandées ne sont pas des normes ni des lignes directrices internationales, et leur adoption relève du pouvoir discrétionnaire de chaque organisme de réglementation.
L’évaluation de l’expérience d’exploitation représente également un domaine important, en ce qu’elle permet d’identifier les tendances mondiales et les enseignements tirés de l’expérience et d’élaborer des recommandations spécifiques pour les organismes de réglementation à court et moyen termes. On peut citer comme exemple de recommandation des propositions de réévaluation de la sûreté, de recherches supplémentaires, de pratiques d’inspection réglementaire révisées ou nouvelles, d’amélioration de la gestion des opérations et d’autres actions visant à maintenir et à améliorer la sûreté sur le long terme.
Mandat
Le WGRO a pour mandat de proposer un mécanisme permettant aux organismes de réglementation et à leurs appuis techniques de partager leurs connaissances et leur expérience relatives aux aspects humains et techniques du contrôle des réacteurs.
Le WGRO a pour mission de faciliter un échange actif et rapide des pratiques recommandées ainsi que des enseignements tirés de l’expérience pour aider les organismes de réglementation à exercer leurs fonctions avec plus d’efficacité et d’efficience.
Le WGRO et les organes subsidiaires qu’il crée se concentrent sur le contrôle des réacteurs et analysent l’expérience d’exploitation afin de renforcer la cohérence des pratiques réglementaires.
Champ d’étude
Le WGRO se concentre sur le recensement et le partage des bonnes pratiques en matière de contrôle des réacteurs, qui fournissent l’assurance que les centrales nucléaires sont exploitées en conditions de sûreté au quotidien. Il prête une attention particulière à l’inspection.
Le WGRO est aussi un forum pour le partage d’informations sur des événements importants du point de vue de la sûreté et sur leur évaluation par les organismes de réglementation dans le but d’évaluer l’expérience d’exploitation pour identifier les tendances mondiales, les enseignements tirés de l’expérience et pour élaborer des recommandations spécifiques pour les organismes de réglementation à court et moyen termes.
Le groupe se concentre avant tout sur les réacteurs en exploitation, mais il tient compte également de l’expérience relative à des réacteurs qui sont dans une autre phase de leur cycle de vie.
Objectifs
Le WGRO recueille et analyse des informations afin de partager :
Méthodes de travail
Le WGRO :
Composition
Le WGRO est composé d’experts internationaux d’organismes de réglementation et d’appuis techniques.
Interactions
Le WGRO coordonne étroitement ses travaux avec les autres organes de l’Agence pour l’énergie nucléaire (AEN), notamment les autres groupes de travail du CNRA. Il travaille en étroite collaboration avec le Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSNI) pour étudier dans le détail des questions techniques ou organisationnelles spécifiques qu’il identifie lors de son analyse.
Le WGRO coordonne également ses travaux, selon les besoins, avec d’autres organisations internationales (par ex., l’Agence internationale pour l’énergie atomique et la Commission européenne) et d’autres organisations internationales non gouvernementales (par ex., World Association of Nuclear Operators) ainsi que l’IRS.
Produits livrables
Le WGRO produit des documents à l’intention des organismes de réglementation de sûreté nucléaire et d’autres parties prenantes intéressées par l’énergie nucléaire. Parmi ces documents figurent, entre autres, des livrets verts, des actes de séminaires et ateliers, des recueils de pratiques recommandées mises en œuvre par des organismes de réglementation, des études de cas et des synthèses de l’expérience d’exploitation.