Mandats et structures de l'AEN
Groupe d’experts sur les technologies et techniques innovantes pour la caractérisation et le démantèlement des sites historiques et complexes (EGTCD)
Président(s) : |
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Secrétaire : |
Una BAKER (una.baker@oecd-nea.org)
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Membre(s) : | Tous les pays membres de l'AEN* |
| Russie (Suspendue*) |
| *La Fédération de Russie a été suspendue en vertu d'une décision du Conseil de l'OCDE. |
Participation de l'UE : |
L'Union européenne (UE) participe aux travaux de l'AEN, en accord avec les Statuts de l'AEN et le protocole additionnel à la Convention de l'Organisation de coopération et de développement économiques.
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Observateur(s)(Organisation Internationale) : |
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) Par accord
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Date de création : | 06 novembre 2023 |
Fin de mandat : | 05 novembre 2025 |
Mandat (Document(s) de référence) :
- Mandat du Groupe de travail sur les questions techniques, environnementales et de sûreté liées au démantèlement et à la gestion des situations historiques (WPTES) [NEA/DLM(2021)3/FINAL]
- Compte rendu succinct de la 1ère réunion du WPTES tenue les 23-24 février 2022 (à paraître) – Lignes directrices pour les organes du CDLM [NEA/DLM(2021)7]
- Compte rendu succinct de la 3e réunion plénière du CDLM tenue les 16-17 mars 2021 [NEA/DLM/M(2021)9/PROV]
- Compte rendu succinct de la 5e réunion plénière du CDLM tenue le 24 mars 2023 [NEA/DLM/M(2023)5/PROV]
- Mandat du Groupe d’experts sur les technologies innovantes pour la caractérisation, la décontamination et le démantèlement des sites historiques et complexes (EGTCD) [NEA/DLM(2023)8/PROV]
Mandat (Extrait) :
Extrait du document NEA/DLM(2023)8/PROV
(Traduction française à paraître)